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    Lois de la Nouvelle-Powbury

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    Delvin Sulfurie
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    Localisation : Nouvelle-Powbury

    Lois de la Nouvelle-Powbury

    Message par Delvin Sulfurie le Dim 30 Juil - 18:29

    Distribution du pouvoir

    Article 1-1 :  La question administrative est gérée par la fonction de Maire.
    Article 1-2 : Les questions militaire, législative et judiciaire sont gérées par le Chef militaire.
    Article 1-3 : La ville de la Nouvelle-Powbury est une démocratie sous couvert d'une protection permanente en vue des différentes menaces qui la borde.
    Article 2-1 : Le titre de Chef Militaire est héréditaire à la dynastie Sulfurie.
    Article 2-2 : Le titre de Maire est soumis à un mandat de six mois, renouvelable indéfiniment.
    Artricle 2-3 : Tout témoignage de loyauté est en faveur du Chef Militaire.

    Article 3 : La cité de la Nouvelle-Powbury est libérée de tout allégeance et reste indépendante.

    Droit à la race


    Article 4-1  : La cité de la Nouvelle-Powbury autorise le droit de passage des races peuplant le nord des Royaumes de l'Est, à l'exception de la non-mort ou de civilisations non instruites.
    Article 4-2 : La cité de la Nouvelle-Powbury autorise le droit d'habitat aux races humaines, orques et gobelines. Exception possible auprès du pouvoir administratif.
    Article 4-3 : Le droit d'arme n'est pas autorisé au sein de la ville, exception faite aux services militaires et à l'aristocratie.
    Article 4-4 : La citoyenneté alterane prévaut sur toutes les autres.
    Article 4-5 : Le droit d'Asile est suspendu sur l'ensemble du territoire appartenant à la Nouvelle-Powbury.
    Article 4-6 : Le droit d'ambassade est autorisé sous la demande non armée et pacifique d'un diplomate non instruit à la magie auprès des services militaires.
    Article 4-7 : La Nouvelle-Powbury s'octroie le droit de rafle de prisonniers de guerre dans des camps de travaux avec pour contrepartie de proposer une rançon à toute faction ennemie civilisée.

    Religion


    Article 5-1 : Les citoyens sont libres de culte, qu'importe sa nature pourvu qu'elle soit tolérée par le gouvernement de la ville.
    Article 5-2 : Le culte envers la Lumière, la Flamme d'Alterac ou le chamanisme est aurotisé aux limites imposés par l'État.
    Article 5-3 : Le culte de la non-mort, de la Veille d'Argus, d'Elune ou de tout paganisme non évoqué en dehors des autorisations est interdit.
    Article 5-4 : L'édification de lieux de culte est proscrit, à l'exception de la Flamme d'Alterac.

    Article 6-1 : L'utilisation de toute forme de magie agressive est interdite et passible de la peine capitale. Exception faite auprès de l'autorité militaire.
    Article 6-2 : L'utilisation de la Lumière est autorisée à des seules fins curatives.
    Article 6-3 : La magie gangrennée n'existe pas, il s'agit de la représentation divine de la Flamme d'Alterac. Nier son existence revient à blasphémer.

    Article 7 : Les membres du Kirin Tor ne sont pas autorisés à étudier à la Nouvelle-Powbury.

    Economie


    Article 8-1  :  Tout commerce ou manufacture se doit d'être déclaré auprès de l'instance administrative.
    Article 8-2 : Tout citoyen peut se garantir le droit d'ouvrir une filiale économique sous réserve de s'être acquitté d'une taxe marchande mensuelle.
    Article 8-3  : En présence de la taxe marchande, l'État ne perçoit aucun impôt lié au commerce.
    Article 8-4 : La taxe marchande est calculée selon le type de commerce.

    Article 9 : Les deux tiers des récoltes sont dûes à l'Etat. Un premier tiers servant l'usage militaire et le second tiers sera stocké en prévision des périodes creuses. Enfin, le dernier tiers reste la propriété paysanne et devra être revendue auprès des citoyens.

    Article 10 : Les ateliers permettant la création d'armes et d'armures seront exemptés de toute taxe et l'Etat sera privilégié à l'achat.

    Article 11 : La totalité des ressources reviennent à la Nouvelle-Powbury. Celles-ci seront achetés à un prix variant la quantité et la qualité.

    Justice



    Article 12-1 : Chaque citoyen possède le même droit envers un citoyen de même rang.
    Article 12-2 : Chaque citoyen doit en appeler aux armes en cas de demande de conscription, qu'importe son sang, son rang, ses biens.
    Article 12-3 : Chaque citoyen est soumis à la justice de sa classe sociale et reste plié à celle de la classe supérieure à lui.
    Article 12-4 : Les doléances publiques feront leur office auprès du pouvoir administratif et appliquées par le pouvoir militaire.
    Article 12-5 : La succession, hors dynastie noble, sera le partage salique agnato-cognatique.

    Article 13 : La justice ne saurait être rendu que par le pouvoir militaire.

    Article 14-1 : La justice militaire est nécessairement présidée du Chef Militaire.
    Article 14-2 : Le pouvoir militaire doit le respect à la communauté qu'elle protège, elle n'est pas donc autorisée au meurtre, vol, sac, viol, destruction. Sauf ordre hierarchique, ceux-ci se devront d'être assummés pleinement.
    Article 14-3 : Le duel judiciaire peut faire l'objet d'une demande de l'accusé mais devra être autorisé par le juge selon ses propres règles. Le duel se devant de rester martial et équitable.

    Classe sociale


    Article 15 : Il existe une hiérarchie entre les classes sociales sur les terres de la Nouvelle-Powbury
    Article 16 : Chaque individu d'une classe sociale à le droit d'évoluer d'une classe à une autre selon des règles pré-établies.
    Article 17 : Chaque classe sociale doit obéissance à la classe supérieure à la sienne.

    Article 18-1 : Le Tiers-Etat est le plus bas échelon de la hiérarchie sociale.
    Article 18-2 : Le Tiers-Etat représente la paysannerie, les artisans, et de façon plus générale les civils n'ayant pas de rapport avec l'armée, le clergé et la noblesse.

    Article 19-1 - Le Clergé est l'échelon au dessus du Tiers-Etat.
    Article 19-2 - Les autres classes sociales doivent respect au Clergé.
    Article 19-3 - Le Clergé se doit de prier, d'aider, et de soigner les maux du corps et de l'esprit des autres classes sociales.

    Article 20-1 - L'Armée est l'échellon au dessus du Clergé.
    Article 20-2 - L'Armée représente toute personne engagée dans les forces militaires de la cité de la Nouvelle-Powbury.
    Article 20-3 - L'Armée se doit de protéger les trois autres classes sociales.
    Article 20-4 - L'Armée doit obéissance et respect à la noblesse.

    Article 21-1 - La Noblesse est l'échellon au dessus de l'Armée.
    Article 21-3 - La Noblesse se doit de gérer les terres qui lui sont confiées, et faire en sorte que les trois autres classes sociales y soient correctement traitées.


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    "L'amour est une faiblesse." - Devise Sulfurie

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